|
> MENTIONS LÉGALES
> Directeur de la publication Sophie ANSON > Hébergement du site Web 1 & 1 Hébergement : www.1and1.fr > Droits L’ensemble des contenus diffusés sur ce site est la propriété exclusive de Cosy Place. La reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des contenus de ce site (images et textes), sur quelques supports que ce soit, sont formellement interdits sauf autorisation expresse de Cosy Place. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Le nom, le logo et la charte graphique de Cosy Place sont la propriété de Cosy Place et ne peuvent en aucun cas être utilisés ou reproduits, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit. Cosy Place se réserve le droit de modifier, de corriger ou de supprimer tout ou partie de son contenu à tout moment et sans préavis. Les informations contenues sur ce site sont non contractuelles et ne constituent en aucun cas un engagement ou une garantie de la part de Cosy Place à l’égard de tout produit ou service. |
> Données personnelles
Le site www.cosy-place.fr a fait l’objet d’une demande d’inscription à la CNIL. Les données que vous transmettez via le site www.cosy-place.fr sont exclusivement réservées à l’usage de Cosy Place et ne pourront en aucun cas être transmises à des tiers. Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, écrivez-nous en utilisant le formulaire de contact. > Liens vers des sites tiers Le site www.cosy-place.fr peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers. Cosy Place ne peut-être tenu pour responsable, directement ou indirectement, du contenu de ces sites tiers, ni des difficultés que pourrait rencontrer l’internaute pour y accéder. > Crédits Ce site a été développé par iMaker.fr |